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Marques déposées par la société Université Paris-Est Créteil Val de Marne
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RÉSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RÉSUS
Université Paris-Est Créteil Val de Marne, EPSCP : Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3956501
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2022
RÉSUS de Université Paris-Est Créteil Val de Marne

Présentation de la marque RÉSUS

Déposée le 26 octobre 2012 par la société Université Paris-Est Créteil Val de Marne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RÉSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société Université Paris-Est Créteil Val de Marne domicilié(e) 61 avenue du Général de Gaulle - 94000 - CRETEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 199 411 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université Paris-Est Créteil Val de Marne, M. JOURAND Jean-Marie, Direction de la communication domicilié(e) Bâtiment L2, 61 avenue du Général de Gaulle - 94000 - CRETEIL - France.

La marque RÉSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉSUS est expirée depuis le 26 octobre 2022.

Université Paris-Est Créteil Val de Marne a également déposé les autres marques suivantes : Airducation


Université Paris-Est Créteil Val de Marne, EPSCP : Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel - 61 avenue du Général de Gaulle - 94000 - CRETEIL - France - SIREN 199411117


Université Paris-Est Créteil Val de Marne, M. JOURAND Jean-Marie, Direction de la communication - Bâtiment L2, 61 avenue du Général de Gaulle - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Publications électroniques et publications numériques, téléchargeables ou non. Tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction des sons, des données ou images, audio et/ou vidéo, notamment Cédéroms, Dévédéroms, disques optiques, clés USB ;

Produits de l'imprimerie : livres, brochures, imprimés, périodiques, revues (périodiques), publications. Matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Fourniture d'accès à une plateforme de mise en relation d'étudiants et de professionnels de santé. Services d'un portail Internet, à savoir fourniture d'accès à des informations concernant un ou plusieurs domaine(s), pour le compte d'un tiers. Fourniture d'accès à des informations par le biais d'Internet. Fourniture de forums sur Internet, de forums de discussion en ligne et de communautés en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateur. Fourniture d'accès à des répertoires, bases de données, évènements actuels, matériel de référence ou dispositifs connexes en ligne ;

Conseils en matière de services médicaux, services d'assistance médicale, services hospitaliers et services d'opticiens, à savoir notamment la mise en relation d'étudiants avec les services précités.